Politique de confidentialité

Qui est responsable de vos données ?

Le responsable des traitements décrits ici est l’association Le Bon Tempérament, 3 Rue Clemenceau, 67700 Saverne, France (voir les mentions légales).

Pour toute question sur vos données ou pour exercer vos droits, écrivez-nous à lebontemperament@gmail.com ou par courrier à l’adresse ci-dessus. L’association n’a pas désigné de délégué à la protection des données.

Visite du site et cookies

Hébergement et journaux techniques

• Données : adresse IP, date et heure, page demandée, navigateur et système
• Finalité : afficher le site, en assurer la sécurité et corriger les erreurs
• Base légale : intérêt légitime de l’association à proposer un site fonctionnel et sûr (article 6.1.f du RGPD)
• Conservation : journaux conservés par l’hébergeur d’une heure à 30 jours selon son offre
• Destinataire : Vercel Inc., hébergeur du site

Mesure d’audience (avec votre accord)

• Outils : Google Analytics 4, Vercel Web Analytics et Vercel Speed Insights
• Données : pages consultées, site de provenance, type d’appareil et de navigateur, ville ou pays approximatif, temps de chargement ; Google Analytics utilise un identifiant aléatoire enregistré dans les cookies _ga et _ga_* ; les outils de Vercel ne déposent pas de cookie
• Finalité : connaître la fréquentation du site et l’améliorer
• Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD et article 82 de la loi Informatique et Libertés) : ces outils ne sont chargés qu’après votre accord pour la mesure d’audience dans le bandeau cookies, et vous pouvez le retirer à tout moment
• Conservation : cookies _ga : 2 ans au plus ; statistiques dans Google Analytics : 14 mois au plus
• Destinataires : Google et Vercel, en tant que sous-traitants

Cookies et stockage dans votre navigateur

• cc_cookie (nécessaire) : mémorise vos choix sur les cookies, pendant 6 mois.
• sb-…-auth-token (nécessaire, membres connectés uniquement) : maintient votre session dans l’espace membres tant que vous restez connecté.
• _ga, _ga_* (mesure d’audience, avec votre accord) : cookies de Google Analytics, 2 ans au plus.
• Stockage local du navigateur (nécessaire) : thème clair ou sombre, bandeaux déjà fermés, introduction de la page anniversaire déjà vue. Ces informations restent sur votre appareil et ne nous sont pas transmises.

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment avec le bouton ci-dessous ou le lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.

Vidéos, carte et autres contenus tiers

Les vidéos YouTube (lues en mode de confidentialité renforcée, youtube-nocookie.com) et Vimeo, ainsi que la carte Google Maps de la page Contact, ne sont chargées que lorsque vous cliquez pour les afficher. Votre navigateur se connecte alors aux serveurs de Google ou de Vimeo, qui reçoivent votre adresse IP et peuvent déposer leurs propres cookies, sous leur propre responsabilité. La visionneuse de documents des archives de l’anniversaire charge un composant depuis unpkg.com, qui reçoit aussi votre adresse IP.

Les images, sons et documents du site sont diffusés par Cloudinary. Les liens vers nos pages Facebook, Instagram, YouTube et TikTok et les boutons de partage n’envoient rien à ces réseaux tant que vous ne cliquez pas dessus.

Formulaires et lettre d’information

Formulaire de contact

• Données : nom et prénom, adresse e-mail, objet et message ; l’adresse e-mail et le message sont nécessaires pour que nous puissions vous répondre
• Finalité : répondre à votre message ; un accusé de réception vous est envoyé par e-mail
• Base légale : intérêt légitime de l’association à répondre aux demandes qu’elle reçoit (article 6.1.f du RGPD)
• Conservation : le message n’est pas enregistré sur le site : il est envoyé par e-mail à la messagerie de l’association et y est conservé 3 ans au plus après le dernier échange
• Destinataires : les membres du bureau qui gèrent la messagerie ; Google (Gmail) et Vercel en tant que sous-traitants

Les formulaires sont protégés contre les envois automatisés sans faire appel à un service tiers de vérification.

Contact depuis l’application

• Données : votre nom, votre adresse e-mail de membre, l’objet et le message
• Finalité, base légale et conservation : les mêmes que pour le formulaire de contact

Lettre d’information

• Données : adresse e-mail
• Finalité : vous envoyer les nouvelles de l’association (concerts, événements) par sa liste de diffusion Google Groupes ; votre adresse nous est transmise par e-mail pour être ajoutée à la liste, et un message de bienvenue vous est envoyé
• Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD), que vous retirez en vous désinscrivant
• Conservation : jusqu’à votre désinscription, par le lien présent en bas de chaque message de la liste ou en nous écrivant
• Destinataires : les membres du bureau qui gèrent la liste ; Google (Google Groupes, Gmail) en tant que sous-traitant

Souvenirs du 40e anniversaire

• Données : nom, adresse e-mail, année et texte du souvenir
• Finalité : recueillir vos souvenirs et, après relecture par l’association, publier le nom, l’année et le texte sur la page anniversaire ; l’adresse e-mail sert uniquement à vous confirmer la réception et n’est pas publiée
• Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD), que vous pouvez retirer à tout moment
• Conservation : l’adresse e-mail est effacée après la relecture ; un souvenir publié reste dans les archives de l’association jusqu’à ce que vous demandiez son retrait
• Destinataires : les membres de l’association chargés de la relecture ; Supabase, Google (Gmail) et Vercel en tant que sous-traitants

Membres de l’association

Compte et profil

• Données : adresse e-mail, nom, mot de passe (enregistré sous une forme protégée que personne ne peut relire), pupitre, rôle dans l’espace membres, photo de profil, adresse postale, téléphones fixe et mobile ; si vous vous connectez avec Google, le nom et la photo de votre compte Google
• Origine : vous-même, et le fichier des adhérents tenu par l’association (Google Sheets) lors de la création de votre compte
• Finalité : gérer votre adhésion, vous donner accès à l’espace membres et à l’application, organiser la vie de l’association
• Base légale : l’exécution de votre adhésion à l’association (article 6.1.b du RGPD)
• Conservation : pendant votre adhésion, puis 1 an au plus après sa fin
• Destinataires : les administrateurs de l’association ; Supabase, Google et Vercel en tant que sous-traitants

Annuaire des membres

• Visible par les autres membres connectés, sur le site et dans l’application : nom, pupitre, adresse e-mail et photo de profil ; votre numéro de téléphone seulement si vous l’acceptez ; jamais votre adresse postale
• Finalité : permettre aux membres de se contacter pour les répétitions et la vie de l’ensemble
• Base légale : intérêt légitime de l’association (article 6.1.f du RGPD) ; pour le téléphone, votre consentement (article 6.1.a)

Répétitions, concerts et calendrier

• Fonctionnement : le calendrier des répétitions est repris de l’agenda Google de l’association ; le titre, la description et le lieu de chaque événement sont lus automatiquement par un service d’OpenAI pour en extraire la date, l’heure et le lieu ; ces événements ne doivent pas contenir de données personnelles
• Dans votre navigateur : la page Calendrier de l’espace membres affiche l’agenda Google : votre navigateur se connecte alors à Google
• Base légale : intérêt légitime de l’association à organiser ses activités (article 6.1.f du RGPD)

Documents de travail

• Données : partitions, enregistrements de travail et documents de l’association, dont les comptes rendus du conseil d’administration, conservés sur le Google Drive de l’association
• Finalité : mettre ces documents à la disposition des membres connectés, sur le site et dans l’application
• Base légale : l’exécution de votre adhésion (article 6.1.b du RGPD)
• Destinataire : Google (Google Drive) en tant que sous-traitant

Tableau de bord d’administration

• Données : actions des administrateurs, signalements de problèmes et messages échangés à leur sujet ; fréquentation du tableau de bord mesurée par Vercel Web Analytics, sans cookie
• Finalité : administrer l’association et corriger les problèmes signalés
• Base légale : intérêt légitime de l’association (article 6.1.f du RGPD)
• Conservation : signalements : 1 an au plus après la résolution du problème

Application mobile

L’application Le Bon Tempérament permet aux membres de consulter les concerts, répétitions, annonces, documents de travail et l’annuaire, et de recevoir des notifications. Elle utilise le même compte que l’espace membres : les traitements décrits plus haut s’y appliquent. Elle ne contient ni publicité, ni outil de mesure d’audience, ni outil de suivi des plantages.

• Données sur votre appareil : copie des annonces, événements, concerts, répétitions et de votre profil pour un accès hors ligne, effacée à la déconnexion ; préférences (thème, réglages des notifications), effacées à la désinstallation.
• Notifications : les annonces de répétitions, d’événements et de concerts sont envoyées à tous les membres par Firebase Cloud Messaging (Google), sans que l’association enregistre d’identifiant de votre appareil ; les rappels sont programmés sur votre appareil. Vous pouvez les désactiver dans l’application ou dans les réglages du téléphone.
• Localisation : demandée uniquement aux conducteurs pendant une tournée de livraison (voir plus bas), y compris lorsque l’application est en arrière-plan, avec une notification permanente sur Android.
• Polices de caractères : l’application peut les télécharger depuis les serveurs de Google, qui reçoivent alors l’adresse IP de votre appareil.
• Suppression du compte : le bouton « Supprimer le compte » de l’application nous envoie une demande par e-mail ; vous pouvez aussi écrire à lebontemperament@gmail.com. Nous supprimons le compte et le profil dans un délai d’un mois.

Tournées de livraison

Lors de ses tournées de livraison, l’association prévient les destinataires par SMS et leur permet de suivre l’arrivée du livreur grâce à un lien personnel.

Destinataires des livraisons

• Données : nom, adresse postale, numéro de téléphone, position de l’adresse sur la carte, créneau et heure de livraison, lien de suivi personnel
• Finalité : organiser la tournée (ordre de passage, itinéraire, heure d’arrivée estimée) et vous envoyer des SMS : départ de la tournée avec votre lien de suivi, arrivée imminente, livraison effectuée
• Base légale : l’exécution de la livraison convenue avec vous (article 6.1.b du RGPD)
• Conservation : vos données sont supprimées 30 jours après la tournée ; le lien de suivi expire de lui-même (24 heures par défaut)
• Destinataires : les conducteurs et administrateurs de l’association chargés de la tournée ; Supabase, Twilio (SMS), FOSSGIS (calcul des itinéraires), Mapbox (carte) et le service de localisation d’adresses du téléphone du conducteur (Apple ou Google) en tant que sous-traitants

La page de suivi n’est pas indexée par les moteurs de recherche. Elle affiche votre nom, votre créneau, l’heure d’arrivée estimée et, uniquement quand c’est votre tour, la position du livreur. Lorsque vous l’ouvrez, Mapbox reçoit votre adresse IP pour afficher la carte, et les positions du livreur et de votre adresse sont envoyées au serveur d’itinéraires de FOSSGIS pour tracer le trajet.

Position des conducteurs

• Données : position du téléphone du conducteur pendant la tournée, mise à jour environ toutes les 10 secondes ; seule la dernière position est enregistrée
• Finalité : montrer l’arrivée du livreur au destinataire en cours et calculer les heures d’arrivée
• Base légale : intérêt légitime de l’association à informer les destinataires (article 6.1.f du RGPD)
• Conservation : effacée à la fin de la tournée ; elle n’est montrée qu’au destinataire en cours de livraison

Dons

Dons par HelloAsso

• Fonctionnement : les dons en ligne se font sur la plateforme HelloAsso, qui collecte vos données (identité, coordonnées, paiement) en tant que responsable de traitement indépendant, selon sa propre politique de confidentialité, et vous délivre le reçu fiscal
• Ce que reçoit l’association : les informations des donateurs mises à disposition par HelloAsso, pour les remercier et tenir sa comptabilité

Politique de confidentialité de HelloAsso

Dons faits auparavant sur notre site (paiement Stripe)

• Données : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, montant et date du don, numéro et copie du reçu fiscal, références du paiement Stripe
• Finalité : justifier les reçus fiscaux délivrés et tenir la comptabilité
• Base légale : obligation légale de l’association (article 6.1.c du RGPD)
• Conservation : 6 ans à compter de l’émission du reçu, puis suppression
• Destinataires : le trésorier et les administrateurs de l’association ; Supabase en tant que sous-traitant ; Stripe pour les paiements

Photos, vidéos et enregistrements

Le site (galerie, page anniversaire) et nos réseaux sociaux présentent des photos, des vidéos et des enregistrements de nos concerts et de l’histoire de l’association, dont des témoignages enregistrés. Ils sont hébergés par Cloudinary et YouTube.

• Finalité : faire connaître les activités et l’histoire de l’association.
• Base légale : intérêt légitime de l’association (article 6.1.f du RGPD).
• Vos droits : si vous apparaissez sur une image ou un enregistrement, vous pouvez demander son retrait à tout moment en écrivant à lebontemperament@gmail.com.

Destinataires et prestataires

Vos données ne sont accessibles qu’aux membres de l’association qui en ont besoin pour leur mission (bureau, administrateurs, conducteurs des tournées) et aux prestataires suivants, qui les traitent pour notre compte et selon nos instructions :

• Vercel Inc. (États-Unis) : hébergement du site et de l’espace membres, journaux techniques, mesure d’audience Vercel Web Analytics et Speed Insights. Garanties : cadre de protection des données UE–États-Unis et clauses contractuelles types.
• Supabase Pte. Ltd. (Singapour) : base de données, comptes, photos de profil et fonctions serveur ; données stockées à Paris (France). Garanties : clauses contractuelles types pour les accès depuis l’extérieur de l’Union européenne.
• Google (Google Ireland Limited, Irlande, et Google LLC, États-Unis) : messagerie Gmail de l’association, Google Groupes (lettre d’information), Google Drive, Google Agenda, Google Sheets, connexion avec Google, Google Analytics, notifications Firebase Cloud Messaging, polices de l’application. Garanties : cadre de protection des données UE–États-Unis et clauses contractuelles types.
• Cloudinary (Israël et États-Unis) : hébergement et diffusion des images, vidéos, sons et documents du site. Garanties : décision d’adéquation de la Commission européenne pour Israël et cadre de protection des données UE–États-Unis.
• Twilio (Twilio Ireland Limited, Irlande, et Twilio Inc., États-Unis) : envoi des SMS des tournées de livraison. Garanties : cadre de protection des données UE–États-Unis, règles d’entreprise contraignantes et clauses contractuelles types.
• Mapbox, Inc. (États-Unis) : fond de carte de la page de suivi des livraisons. Garanties : cadre de protection des données UE–États-Unis et clauses contractuelles types.
• FOSSGIS e.V. (Allemagne) : calcul des itinéraires et des temps de trajet des tournées (serveur OSRM). Garanties : aucun transfert hors de l’Union européenne.
• Apple (Apple Distribution International, Irlande) ou Google, selon le téléphone du conducteur : conversion des adresses de livraison en positions sur la carte. Garanties : clauses contractuelles types (Apple) ; cadre de protection des données UE–États-Unis et clauses contractuelles types (Google).
• OpenAI (États-Unis) : lecture automatique des événements de l’agenda des répétitions. Garanties : cadre de protection des données UE–États-Unis et clauses contractuelles types.
• Stripe (Stripe Payments Europe, Irlande, et Stripe, Inc., États-Unis) : paiement des dons faits auparavant sur notre site. Garanties : cadre de protection des données UE–États-Unis et clauses contractuelles types.

HelloAsso (France) traite les dons en tant que responsable de traitement indépendant. YouTube, Vimeo et Google Maps, lorsque vous choisissez de les afficher, agissent sous leur propre responsabilité.

Transferts hors de l’Union européenne

Nos données sont stockées à Paris (France). Certains prestataires sont établis hors de l’Union européenne ou peuvent accéder aux données depuis l’étranger, notamment depuis les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD et publiées par chaque prestataire : la décision d’adéquation de la Commission européenne pour les entreprises américaines certifiées au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), la décision d’adéquation pour Israël, et les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Vous pouvez nous demander une copie de ces garanties.

Durées de conservation

• Journaux techniques de l’hébergeur : d’une heure à 30 jours selon l’offre de l’hébergeur.
• Choix sur les cookies (cookie cc_cookie) : 6 mois.
• Statistiques Google Analytics : 14 mois au plus ; cookies _ga : 2 ans au plus.
• Messages des formulaires de contact et de l’application : 3 ans au plus après le dernier échange.
• Abonnement à la lettre d’information : jusqu’à votre désinscription.
• Souvenirs de l’anniversaire : adresse e-mail effacée après la relecture ; souvenir publié conservé dans les archives de l’association jusqu’à votre demande de retrait.
• Compte et profil de membre : pendant l’adhésion, puis 1 an au plus après sa fin.
• Signalements de problèmes dans l’administration : 1 an au plus après leur résolution.
• Données des destinataires d’une livraison : supprimées 30 jours après la tournée.
• Position du conducteur : effacée à la fin de la tournée.
• Reçus fiscaux des dons payés par Stripe : 6 ans à compter de l’émission du reçu.
• Photos, vidéos et enregistrements : archives de l’association, retirés sur demande.

À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou rendues anonymes.